1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
| Raison sociale | FREEDOM TAXI |
|---|---|
| Forme juridique | [À COMPLÉTER PAR LE CLIENT — SAS, SARL, EI…] |
| SIREN | 807 997 671 |
| SIRET (siège) | 807 997 671 00019 |
| Code NAF / APE | 49.32Z — Transport de voyageurs par taxis |
| Adresse du siège | 5 rue Georges Clemenceau 94600 Choisy-le-Roi France |
| Président | Dominique TANOH |
| Capital social | 1 000 € |
| N° de TVA intracommunautaire | FR79807997671 |
| Téléphone | 07 61 13 56 73 |
| Adresse électronique | [À COMPLÉTER PAR LE CLIENT] |
Les demandes de réservation transmises par le formulaire de ce site sont reçues par e-mail et traitées par l'exploitant ci-dessus. Elles constituent une demande : elles ne valent réservation ferme qu'après confirmation par FREEDOM TAXI.
2. Hébergeur
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]Le nom et l'adresse de l'hébergeur sont obligatoires en France (LCEN du 21 juin 2004) et doivent figurer sur le site mis en ligne.
Le site est statique ; la soumission du formulaire s'effectue via une application Node.js/Express.
3. Direction de la publication
Le directeur de la publication est M. Dominique TANOH, président de FREEDOM TAXI.
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, photographies, logo, identité visuelle, code source) est la propriété de FREEDOM TAXI ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, sans autorisation écrite préalable de FREEDOM TAXI, est interdite.
Photographies du véhicule
Les photographies du véhicule et des prestations ont été fournies par l'exploitant du site, qui en détient les droits. Les plaques d'immatriculation visibles sur ces photographies ont été remplacées par la mention « FREEDOM », afin d'éviter toute diffusion d'un numéro d'immatriculation lisible depuis le site.
Retouches assistées par intelligence artificielle
Les photographies du véhicule ont fait l'objet de retouches localisées, réalisées à l'aide d'un outil d'intelligence artificielle, limitées au remplacement des caractères des plaques d'immatriculation. Le véhicule, le décor et la composition des images n'ont pas été générés : il s'agit de photographies réelles, et non d'images entièrement synthétiques. Aucune image de ce site n'est une image entièrement générée par une IA.
Les textes du site ont été rédigés avec une assistance outillée par intelligence artificielle, puis relus et validés par l'exploitant.
5. Responsabilité
FREEDOM TAXI s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir que ces informations soient exemptes d'erreurs, d'omissions ou de lacunes.
FREEDOM TAXI ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou de l'impossibilité d'y accéder, ni des conséquences de l'utilisation des informations qui y figurent.
Le site peut être indisponible pour maintenance ou pour des raisons techniques. Aucun délai de disponibilité n'est garanti.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre documentaire. FREEDOM TAXI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]
8. Contact
Pour toute question relative au site :
- Téléphone : 07 61 13 56 73
- Adresse électronique :
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT] - Courrier : FREEDOM TAXI — 5 rue Georges Clemenceau, 94600 Choisy-le-Roi, France